Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
VTT COURSES
Numéro de dépôt :
93462262
Date de dépôt :
01/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque VTT COURSES
Déposée le 1 avril 1993 par BARRAUD Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VTT COURSES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BARRAUD Yves a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 octobre 1998 - Rejet total n°264340 - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1998-10-12